Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELPEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELPEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-38 du 22 septembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELPEV domicilié(e) 23 AVENUE JOSEPH ELSE - 68310 - WITTELSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 372 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELPEV, Mme. AUDREY VIVANTI domicilié(e) 15 RUE RIVAY - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque ELPEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELPEV, SAS - 23 AVENUE JOSEPH ELSE - 68310 - WITTELSHEIM - France - SIREN 399372465
ELPEV, Mme. AUDREY VIVANTI - 15 RUE RIVAY - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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